Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OUTIBAT
Numéro de dépôt :
1012392
Date de dépôt :
24/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de BORDEAUX
Présentation de la marque OUTIBAT
Déposée le 24 janvier 1977 par SOCIETE OUTIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de BORDEAUX), la marque française « OUTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OUTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012392.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque OUTIBAT est expirée depuis le 24 janvier 1987.
SOCIETE OUTIBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020